1) Emballage:

Les produits du vendeur (du fabricant) peuvent être emballés de différentes façons, notamment dans une feuille, du carton, posés sur palette ou dans une caisse, ou d‘une autre manière appropriée.

Le mode d‘emballage, sauf convention contraire préalable, est déterminé par le vendeur (le fabricant).

L‘emballage extérieur doit porter une étiquette du fabricant, contenant notamment : l‘adresse du fabricant, l‘adresse du destinataire et, le cas échéant, des informations complémentaires. Le colis peut également porter la mention « Attention fragile ». Les colis contenant des profils de guidage en plastique et des enveloppes dissimulées ISO-KASTL sont munis d‘un autocollant pour avertir le client des exigences particulières en matière de stockage.

Les accessoires commandés sont emballés dans des boîtes en carton portant l’étiquette du fabricant.

Si l’acheteur (le client) demande une forme d‘emballage inhabituelle, il doit spécifier cette exigence lors de la commande de la marchandise. Ce changement peut avoir un impact sur le prix total de la commande. L‘adéquation de l‘emballage sera évaluée par le fabricant et, en cas de désaccord, il informera le client de son avis.

2) Transport:

Les produits du vendeur (producteur) peuvent être distribués de différentes manières:

  • l’acheteur (client) ou son transporteur mandaté réceptionne les produits à l’usine du vendeur (producteur)
  • le vendeur (producteur) livre la marchandise au siège de l’acheteur (client) ou à une autre adresse préalablement fixée par son transporteur
  • le vendeur (producteur) livre la marchandise au siège de l’acheteur (client) ou à une autre adresse préalablement fixée par un transporteur public.

Le payeur des frais de transport, le cas échéant, des frais affluents conformément aux règles INCOTERMS 2010 est défini par les Conditions de vente.

Si l’acheteur (client) demande la livraison à une adresse autre que celle du siège de l’acheteur (client) ou celle qui correspond au site fixé par le contrat, il faut l’indiquer au moment de la commande. Cette modification peut influencer le prix total du transport.

L’acheteur (client) assume la responsabilité de l’accessibilité du site de déchargement et de son opportunité relative au déchargement du camion.

3) Collaboration lors du déchargement:

Pour les commandes avec un poids total supérieur à 350 kg ou avec un emballage supérieur à 50 kg, la collaboration de la part du client est demandée. Le conducteur ne doit pas décharger tout seul la marchandise supérieure à ce volume (sécurité du travail).

Lors du déchargement, le transporteur doit décharger la marchandise de la plateforme de son véhicule et il n’est pas tenu de la manipuler sur le site de déchargement.

Le client permettra au transporteur de décharger la marchandise à la date préalablement convenue et de communiquer (par téléphone) l’heure de déchargement ; si l’acheteur (client) demande cet avertissement par téléphone, il est nécessaire de l’indiquer par écrit au moment de la commande, l’interlocuteur et le numéro de son portable inclus.

Le retard dû à l’absence de l’acheteur (client) ou des personnes mandatées par l’acheteur (client) sur le site et à l’heure de déchargement peut faire l’objet d’une facturation supplémentaire des frais, notamment, dans le cas d’un transporteur public. Le retard dû à l’acheteur (client) influence le déchargement chez les autres clients.

En cas de commande de volume important, c.-à-d. avec un poids total de la marchandise supérieur à 350 kg ou un emballage supérieur à 50 kg, l’acheteur (client) assurera pour le déchargement les moyens techniques appropriés et le personnel pour sa commande.

Si l’acheteur (client) ou son mandataire ne sont pas présents à l’heure fixée sur le site de déchargement et s’il n’est pas possible de contacter l’acheteur (client) par téléphone, la marchandise sera déchargée par le vendeur (producteur) ou le transporteur sur un autre site fixé par le vendeur ou la marchandise sera rendue au vendeur (producteur). À ce moment-là, la marchandise est considérée livrée. Les frais affluents seront pris en charge par l’acheteur (client).

4) Heure de livraison:

L’heure de livraison au client et l’heure de déchargement de la marchandise dépendent du nombre de déchargements, de l’itinéraire, du trafic, et, en cas de commande avec une livraison hors de l’UE, aussi de la procédure douanière. Le délai de livraison de la marchandise correspond à la date prévue de déchargement. Le client peut vérifier cette date chez le vendeur (producteur).

Si l’acheteur (client) demande la livraison de la marchandise sur le site à une heure préalablement définie, il doit le demander au moins 5 jours avant la date prévue d’achèvement de la production, indiquée sur la confirmation écrite de la commande. Ce service est payant.

5) Réception de la marchandise (commande):

L’acheteur (client) assurera pour la réception de la marchandise la présence d’une personne autorisée à réceptionner la marchandise. Dans la lettre de transport, l’acheteur (client) ou la personne mandatée indiquera son nom en lettres capitales, et ajoutera sa signature, le cas échéant, le tampon de l’établissement chargé de la réception. Si la marchandise est réceptionnée par une autre personne ou le document ne comporte pas toutes les informations nécessaires, le vendeur (producteur) peut modifier les conditions du transport et de la facturation. L’acheteur (client) assume la responsabilité de la réception de la marchandise, même si la marchandise a été déchargée sur sa demande en son absence, s’il a été représenté par son mandataire ou si la marchandise a été déchargée sur un site de remplacement.
Lors du déchargement, l’acheteur (client) ou son mandataire contrôle sur la base d’un bon de livraison notamment le nombre de paquets, l’état de l’emballage et de la marchandise. Si la livraison (marchandise) n’est pas complète ou s’il existe un soupçon de détérioration de la marchandise, il faut immédiatement prendre les photos des défauts et les enregistrer dans la lettre de transport ou dans un autre document de transport pertinent.

Il est nécessaire d’en informer le vendeur (producteur) par écrit et sans tarder, dans un délai de 48 heures au maximum à compter de l’heure de déchargement des produits (marchandise). Si la marchandise est réclamée après ce délai, il n’est pas possible d’assurer son évaluation objective et de réclamer une indemnisation au transporteur.

Si la marchandise est réceptionnée à l’usine du vendeur (producteur), le nombre de paquets, l’intégrité de la commande et son état parfait sont validés sur le bon de livraison. Ce dernier doit comporter aussi toutes les données indiquées ci-dessus relatives à l’identification de l’acheteur (client) ou de la personne mandatée à cette fin.

6) Manutention des marchandises:

Les produits ne peuvent être transportés que par des moyens de transport couverts, dans leur emballage d‘origine, en position horizontale, fixés pour éviter tout déplacement.

Les produits emballés séparément (papier bulle et carton) sont destinés à la manutention manuelle.
Les palettes et les caisses en bois sont adaptées à la manutention avec des palettiseurs mécaniques.

7) Stockage des marchandises:

  • sur une surface plane. Longueur minimale du support = longueur du colis
  • en position horizontale
  • à une température ambiante de – 5 °C à + 40 °C
  • dans un endroit sec et couvert
  • protégées des rayons directs du soleil, de l‘humidité condensée et de la saleté

Les conditions de livraison de la société ŽALUZIE NEVA s.r.o. relèvent d’INCOTERMS 2010.

Le présent document a été rédigé en tchèque. En cas de litige ou d’interprétation différente dans une autre langue, la version tchèque prévaudra dans tous les cas. Validité des conditions 1. 9. 2019.

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