{"id":5399,"date":"2019-04-08T14:12:44","date_gmt":"2019-04-08T12:12:44","guid":{"rendered":"https:\/\/www.neva.eu\/conditions-de-transport\/"},"modified":"2025-02-28T12:05:38","modified_gmt":"2025-02-28T11:05:38","slug":"conditions-de-transport","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.neva.eu\/fr\/conditions-de-transport\/","title":{"rendered":"Conditions de transport"},"content":{"rendered":"        <section id=\"component-6f0e628e3e7ce633caaed13305ec1a1c\" class=\"component component-page-header page-header\">\n                    <section class=\"component component-breadcrumb\">\n              <div class=\"container-xl\">\n          <nav aria-label=\"breadcrumb\">\n    <ol class=\"breadcrumb\" itemscope itemtype=\"http:\/\/schema.org\/BreadcrumbList\">\n                      <li class=\"breadcrumb-item active\"itemprop=\"itemListElement\" itemscope itemtype=\"http:\/\/schema.org\/ListItem\" aria-current=\"page\">\n                      <span class=\"current\" itemscope itemtype=\"http:\/\/schema.org\/Thing\" itemprop=\"item\" id=\"breadcrumb-item-1\">\n              <span itemprop=\"name\">\n                Accueil\n              <\/span>\n            <\/span>\n            <meta itemprop=\"position\" content=\"1\" \/>\n                  <\/li>\n          <\/ol>\n  <\/nav>\n          <\/div>\n      <\/section>\n\n<div class=\"page-header__inner\">\n  <div class=\"container-xl\">\n          <h1 class=\"page-header__title\">Conditions g\u00e9n\u00e9rales de transport et de manutention des marchandises<\/h1>\n              <p class=\"page-header__subtitle \">\u017dALUZIE NEVA s.r.o.<\/p>\n              <div class=\"page-header__perex\"><p>Le pr\u00e9sent document d\u00e9livr\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 \u017dALUZIE NEVA s.r.o. en sa qualit\u00e9 de vendeur (fabricant) fait partie int\u00e9grante des Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et r\u00e9git les conditions de livraison des produits \u00e0&nbsp;l\u2019acheteur (client). Les conditions suivantes sont r\u00e9gies par le droit de la R\u00e9publique tch\u00e8que, \u00e0&nbsp;moins que son application ne soit exclue par des dispositions contraignantes du droit international.<\/p>\n<\/div>\n      <\/div>\n<\/div>\n      <\/section>\n\n\n<div class=\"wp-bootstrap-blocks-container container mb-2\">\n\t\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Emballage<\/h2>\n\n\n\n<p>Les produits du vendeur (du fabricant) peuvent \u00eatre emball\u00e9s de diff\u00e9rentes mani\u00e8res, notamment en film, en carton, sur palette ou dans une bo\u00eete de transport, ou d\u2019une autre mani\u00e8re appropri\u00e9e. L\u2019emballage doit refl\u00e9ter le mode de transport jusqu\u2019\u00e0 l\u2019acheteur (client).<br><br>Le mode d\u2019emballage, sauf convention contraire pr\u00e9alable, est d\u00e9termin\u00e9 par le vendeur (le fabricant).<br><br>L\u2019emballage ext\u00e9rieur est marqu\u00e9 d\u2019une \u00e9tiquette du vendeur, qui contient notamment : l\u2019adresse de livraison de l\u2019acheteur, l\u2019identification de la commande et des informations suppl\u00e9mentaires sur le produit. Le colis peut \u00e9galement porter un autocollant avec la mention \u00ab Attention fragile \u00bb. Les colis contenant des coulisses en plastique et des caissons dissimul\u00e9es ISO-KASTL sont munis d\u2019un autocollant pour avertir le client des exigences particuli\u00e8res en mati\u00e8re de stockage.<br><br>Les accessoires de la commande sont emball\u00e9s dans des bo\u00eetes en carton marqu\u00e9es de l\u2019\u00e9tiquette du vendeur (du fabricant). <br><br>Si l\u2019acheteur (le client) demande une forme d\u2019emballage inhabituelle, il doit sp\u00e9cifier cette exigence lors de la commande de la marchandise. Cette modification peut \u00eatre soumise \u00e0 des frais. L\u2019ad\u00e9quation de l\u2019emballage sera \u00e9valu\u00e9e par le fabricant et, en cas de d\u00e9saccord, il fera part au client de son avis.<br><br>Les emballages et leurs accessoires, marqu\u00e9s par le vendeur comme consign\u00e9s, doivent \u00eatre stock\u00e9s par l\u2019acheteur dans un endroit appropri\u00e9 et retourn\u00e9s au vendeur en bon \u00e9tat. En cas de non-retour ou d\u2019endommagement des emballages consign\u00e9s d\u00fb \u00e0 un manque de soin de la part de l\u2019acheteur, des dommages-int\u00e9r\u00eats pourront \u00eatre impos\u00e9s \u00e0 l\u2019acheteur.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Transport<\/h2>\n\n\n\n<p>Les produits du vendeur (du fabricant) peuvent \u00eatre envoy\u00e9s de plusieurs mani\u00e8res :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li><strong>Par les propres moyens de transport de l\u2019acheteur.<\/strong> L\u2019acheteur ou le transporteur command\u00e9 par lui prendra en charge la commande \u00e0 l\u2019usine du vendeur,<\/li>\n\n\n\n<li><strong>Le transport du vendeur.<\/strong> Le vendeur livrera la marchandise au si\u00e8ge social de l\u2019acheteur ou \u00e0 une autre adresse convenue \u00e0 l\u2019avance, par transport interne ou par un moyen de transport externe fourni par lui dans le cadre d\u2019un itin\u00e9raire de livraison r\u00e9gulier.<\/li>\n\n\n\n<li><strong>Par un moyen de transport externe.<\/strong> Le vendeur doit envoyer les marchandises au si\u00e8ge social de l\u2019acheteur ou \u00e0 une autre adresse convenue \u00e0 l\u2019avance, par un transporteur externe s\u00e9lectionn\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p><\/p>\n\n\n\n<p>Les frais de transport sont \u00e0 la charge du vendeur ou de l\u2019acheteur selon les Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, la commande sp\u00e9cifique et les conditions de livraison Incoterms 2020 y aff\u00e9rentes. Le transfert des risques est r\u00e9gi par les Incoterms 2020.<br><br>L\u2019acheteur (client) est tenu de s\u2019assurer que le lieu de d\u00e9chargement est accessible et adapt\u00e9 au d\u00e9chargement \u00e0 partir d\u2019un camion standard.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Coop\u00e9ration lors du d\u00e9chargement<\/h2>\n\n\n\n<p>Pour les commandes d\u2019un poids total sup\u00e9rieur \u00e0 150 kg ou les emballages individuels de plus de 35 kg, la coop\u00e9ration de l\u2019acheteur est requise. Le conducteur ne doit pas d\u00e9charger lui-m\u00eame les marchandises dans un volume sup\u00e9rieur au volume susmentionn\u00e9 (s\u00e9curit\u00e9 du travail, possibilit\u00e9 de dommages).<br><br>Lors du d\u00e9chargement des marchandises, le transporteur n\u2019est li\u00e9 qu\u2019en pr\u00e9parant les marchandises pour le d\u00e9chargement \u00e0 partir de la zone de chargement du v\u00e9hicule, et non avec d\u2019autres manipulations au point de d\u00e9chargement.<br><br>\u00c0 la date de d\u00e9chargement annonc\u00e9e \u00e0 l\u2019avance, l\u2019acheteur doit assurer au transporteur la possibilit\u00e9 de d\u00e9charger la marchandise et la communication (contact t\u00e9l\u00e9phonique) pour la possibilit\u00e9 de notifier l\u2019heure de d\u00e9chargement ; si l\u2019acheteur demande une notification t\u00e9l\u00e9phonique, cela doit \u00eatre indiqu\u00e9 par \u00e9crit au moment de la commande avec la personne de contact et le num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone portable pour la notification.<br><br>Les co\u00fbts caus\u00e9s par l\u2019absence de l\u2019acheteur ou des personnes autoris\u00e9es par l\u2019acheteur au lieu et \u00e0 l\u2019heure de d\u00e9chargement peuvent faire l\u2019objet d\u2019une facturation suppl\u00e9mentaire des co\u00fbts encourus. Le retard caus\u00e9 par l\u2019acheteur a un impact sur le retard des d\u00e9chargements pr\u00e9vus chez d\u2019autres clients. Les surco\u00fbts factur\u00e9s \u00e0 l\u2019acheteur pourront ainsi \u00eatre additionn\u00e9s.<br><br>Pour la livraison des commandes volumineuses, c\u2019est-\u00e0-dire des marchandises plac\u00e9es sur une palette, dans une caisse ou un conteneur, l\u2019acheteur doit fournir l\u2019\u00e9quipement et le personnel appropri\u00e9s pour le d\u00e9chargement des marchandises.<br><br>Dans le cas o\u00f9 l\u2019acheteur ou son repr\u00e9sentant n\u2019est pas pr\u00e9sent \u00e0 l\u2019heure et au lieu de d\u00e9chargement convenus, et s\u2019il n\u2019est pas possible de contacter l\u2019acheteur par t\u00e9l\u00e9phone, le vendeur ou le transporteur doit d\u00e9charger les marchandises \u00e0 un autre endroit d\u00e9sign\u00e9 par le vendeur ou, dans le cas de livraisons au sein de l\u2019UE, les ramener chez le vendeur. \u00c0 ce stade, les marchandises sont r\u00e9put\u00e9es avoir \u00e9t\u00e9 livr\u00e9es. Les frais associ\u00e9s \u00e0 la recherche de capacit\u00e9s de stockage, au stockage ou au retour de l\u2019envoi au si\u00e8ge social du vendeur ainsi qu\u2019\u00e0 d\u2019autres transports vers l\u2019acheteur sont d\u00e9j\u00e0 enti\u00e8rement \u00e0 la charge de l\u2019acheteur.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Date de livraison<\/h2>\n\n\n\n<p>La date de livraison au client et les d\u00e9lais de d\u00e9chargement des marchandises sont r\u00e9gis par le nombre de d\u00e9chargements, le plan de route, la situation du trafic et, pour les commandes avec livraison en dehors de l\u2019UE, \u00e9galement par le d\u00e9douanement. La date estim\u00e9e de d\u00e9chargement, sp\u00e9cifi\u00e9e dans le syst\u00e8me de commande du vendeur, est consid\u00e9r\u00e9e comme la date probable de livraison de la marchandise. L\u2019acheteur est \u00e9galement inform\u00e9 de cette date par courrier \u00e9lectronique. Le client peut v\u00e9rifier cette date aupr\u00e8s du vendeur.<br><br>Si l\u2019acheteur demande la livraison exacte de la marchandise \u00e0 l\u2019endroit qu\u2019il souhaite (FIXTERMIN) ou en dehors du jour de livraison normal (EXPRES), il doit appliquer cette exigence au moins 5 jours ouvrables avant la date de la fin de production annonc\u00e9e, qui est indiqu\u00e9e dans la confirmation de commande \u00e9crite. Ce service est soumis \u00e0 des frais.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Acceptation des marchandises (commandes)<\/h2>\n\n\n\n<p>Lors de l\u2019acceptation des marchandises, l\u2019acheteur doit s\u2019assurer de la pr\u00e9sence d\u2019une personne autoris\u00e9e \u00e0 r\u00e9ceptionner les marchandises. Dans la lettre de voiture et les documents d\u2019accompagnement, conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation, l\u2019acheteur ou une personne autoris\u00e9e par lui doit marquer son nom en lettres capitales, joindre une signature et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, un cachet de l\u2019organisation qui r\u00e9ceptionne la marchandise. La forme papier du document de transport peut \u00eatre remplac\u00e9e par une forme num\u00e9rique et une signature \u00e9lectronique.<br><br>Dans le cas o\u00f9 les marchandises sont r\u00e9ceptionn\u00e9es par une autre personne ou que le document ne pr\u00e9sente pas toutes les conditions requises, le vendeur peut modifier les conditions de transport et de facturation. L\u2019acheteur est responsable de la prise en charge de la marchandise, m\u00eame si la marchandise a \u00e9t\u00e9 d\u00e9charg\u00e9e en son absence \u00e0 sa demande, ou s\u2019il \u00e9tait repr\u00e9sent\u00e9 par une personne d\u00e9sign\u00e9e par lui, m\u00eame si la marchandise a \u00e9t\u00e9 d\u00e9charg\u00e9e \u00e0 un autre endroit. Lors du d\u00e9chargement, l\u2019acheteur (client) ou un repr\u00e9sentant d\u00e9sign\u00e9 par lui sur la base du bon de livraison v\u00e9rifie notamment le nombre de colis, l\u2019\u00e9tat des emballages et des marchandises.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">R\u00e9serves<\/h2>\n\n\n\n<p>En cas d\u2019incompl\u00e9tude de la commande livr\u00e9e ou de suspicion de son endommagement, les d\u00e9fauts doivent \u00eatre imm\u00e9diatement photographi\u00e9s et inscrits sur la lettre de voiture ou tout autre document de transport pertinent. Il est n\u00e9cessaire de soumettre un rapport \u00e9crit au vendeur imm\u00e9diatement, mais au plus tard dans les 48 heures suivant le d\u00e9chargement de la commande (des marchandises). En cas de r\u00e9clamation ult\u00e9rieure, il n\u2019est pas possible d\u2019assurer une \u00e9valuation objective de la r\u00e9clamation et de r\u00e9clamer des dommages-int\u00e9r\u00eats au transporteur. Pour cette raison, la r\u00e9clamation peut ne pas \u00eatre reconnue par le vendeur.<br><br><strong>D\u00e9chargement sans coop\u00e9ration<\/strong><br>Si la personne responsable du client n\u2019est pas pr\u00e9sente au d\u00e9chargement et qu\u2019il s\u2019agit donc d\u2019un d\u00e9chargement sans coop\u00e9ration, le vendeur ne sera pas responsable de la quantit\u00e9 r\u00e9clam\u00e9e ou des dommages all\u00e9gu\u00e9s aux marchandises et la livraison sera r\u00e9put\u00e9e d\u00fbment livr\u00e9e. Le d\u00e9chargement sans coop\u00e9ration selon le point 3) est \u00e9galement factur\u00e9, sauf convention contraire.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Manutentions des marchandises<\/h2>\n\n\n\n<p>Les produits ne peuvent \u00eatre transport\u00e9s que par des moyens de transport couverts, dans leur emballage d\u2019origine, en position horizontale, fix\u00e9s pour \u00e9viter tout d\u00e9placement.<br><br>Les produits emball\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment (papier bulle et carton) sont destin\u00e9s \u00e0 la manutention manuelle. Les palettes et les caisses en bois sont adapt\u00e9es \u00e0 la manutention avec des palettiseurs m\u00e9caniques.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Entreposage des marchandises<\/h2>\n\n\n\n<p><strong>Les produits doivent \u00eatre stock\u00e9s comme suit :<\/strong><\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>sur un support plat, longueur minimale du support = longueur du colis<\/li>\n\n\n\n<li>en position horizontale<\/li>\n\n\n\n<li>avec une temp\u00e9rature ambiante de -5 \u00b0C \u00e0 +40 \u00b0C<\/li>\n\n\n\n<li>dans un endroit sec et couvert<\/li>\n\n\n\n<li>prot\u00e9g\u00e9 contre les rayons directs du soleil, l\u2019humidit\u00e9 condens\u00e9e et la poussi\u00e8re<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Modifications des exigences d\u2019exp\u00e9dition par l\u2019acheteur<\/h2>\n\n\n\n<p>Si l\u2019acheteur (client) demande la livraison \u00e0 une adresse autre que le si\u00e8ge social de l\u2019acheteur (client) ou le lieu de livraison normal convenu contractuellement, ce fait doit \u00eatre indiqu\u00e9 au moment de la commande, mais au plus tard 5 jours avant la date d\u2019ach\u00e8vement de la production des commandes en question. En cas de notification tardive, cette demande pourra \u00eatre rejet\u00e9e par le fabricant ou soumise \u00e0 des frais. L\u2019acheteur (client) est tenu de s\u2019assurer que le lieu de d\u00e9chargement est accessible et adapt\u00e9 au d\u00e9chargement \u00e0 partir d\u2019un camion standard.<br><br>Ce changement peut affecter le co\u00fbt total de l\u2019exp\u00e9dition.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Frais de transport exceptionnels<\/h2>\n\n\n\n<p>Selon les sp\u00e9cifications des conditions de livraison, ils peuvent faire l&#8217;objet de frais suppl\u00e9mentaires :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Emballage suppl\u00e9mentaire par rapport \u00e0 la norme convenue<\/li>\n\n\n\n<li>Modification du lieu ou de la date de livraison 5 jours ou moins avant la date d\u2019ach\u00e8vement de la commande<\/li>\n\n\n\n<li>LIVRAISON EXPRES OU FIXTERMIN<\/li>\n\n\n\n<li>Absence au d\u00e9chargement<\/li>\n\n\n\n<li>Emballage consign\u00e9 non retourn\u00e9 ou endommag\u00e9<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p><br>Le pr\u00e9sent document est r\u00e9dig\u00e9 en langue tch\u00e8que. En cas de litige ou de manque de clart\u00e9 dans l\u2019interpr\u00e9tation du texte dans d\u2019autres langues, le texte tch\u00e8que fait foi.<\/p>\n\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":151,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"advgb_blocks_editor_width":"","advgb_blocks_columns_visual_guide":"","_daim_seo_power":"1000","_daim_enable_ail":"1","footnotes":""},"class_list":["post-5399","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"aioseo_notices":[],"coauthors":[],"author_meta":{"author_link":"https:\/\/www.neva.eu\/fr\/author\/herman\/","display_name":"herman"},"relative_dates":{"created":"Publi\u00e9 7 years il y a","modified":"Mis \u00e0 jour 1 year il y a"},"absolute_dates":{"created":"Publi\u00e9 le 8. 4. 2019","modified":"Mise \u00e0 jour le 28. 2. 2025"},"absolute_dates_time":{"created":"Publi\u00e9 le 8. 4. 2019 14:12","modified":"Mise \u00e0 jour le 28. 2. 2025 12:05"},"featured_img_caption":"","featured_img":false,"series_order":"","_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.neva.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5399","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.neva.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.neva.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.neva.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.neva.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=5399"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/www.neva.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5399\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":27572,"href":"https:\/\/www.neva.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5399\/revisions\/27572"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.neva.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=5399"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}